Documents cliniques

Version 3
Publié le 29 septembre 2026
Mise à jour le 2 novembre 2026

Numéro de la règle	Description de la règle	Mise en correspondance avec le modèle de données sémantiques commun	Cas d’utilisation concernés	Dans l’EDBIC?
CC-BR-00028	Chaque annotation doit avoir seulement un auteur principal.	Annotation clinique – Rôle de partie (rédigée par)	Tous les cas d’utilisation	Non
CC-BR-00029	Seul l’auteur principal a le pouvoir de finaliser le document clinique, bien que plusieurs auteurs puissent signer le document.	Annotation clinique – Rôle de partie (rédigée par)	Tous les cas d’utilisation	Non
CC-BR-00030	L’auteur d’une note doit être une personne.	Document clinique > Responsable de l’attestation du document Document clinique > Rôle de partie lié au document	Tous les cas d’utilisation	Non
CC-BR-00031	Un document clinique ne peut pas être créé avant le contexte qu’il décrit — p. ex. un document clinique lié à un épisode de service de soins de santé ne peut être créé avant le début de cet épisode.	Document clinique.Date et heure de validité du document clinique Document clinique -> Épisode de service de soins de santé.Date et heure de début de l’épisode XOR Document clinique -> Information clinique déclarée.Date et heure de l’information clinique déclarée XOR Document clinique -> Consultation — patient.Date et heure de début de la consultation — patient XOR Document clinique -> Observation -> Date et heure de l’observation XOR Document clinique -> Élément de l’observation -> Observation -> Date et heure de l’observation	Tous les cas d’utilisation	Non
CC-BR-00032	Le type de note, s’il est indiqué, doit préciser le contexte de la note.	Note clinique et documentation.Code du type de note	Tous les cas d’utilisation	Non

Numéro de la règle

Description de la règle

Mise en correspondance avec le modèle de données sémantiques commun

Cas d’utilisation concernés

Dans l’EDBIC?

CC-BR-00028

Chaque annotation doit avoir seulement un auteur principal.

Annotation clinique – Rôle de partie (rédigée par)

Tous les cas d’utilisation

Non

CC-BR-00029

Seul l’auteur principal a le pouvoir de finaliser le document clinique, bien que plusieurs auteurs puissent signer le document.

Annotation clinique – Rôle de partie (rédigée par)

Tous les cas d’utilisation

Non

CC-BR-00030

L’auteur d’une note doit être une personne.

Document clinique > Responsable de l’attestation du document
Document clinique > Rôle de partie lié au document

Tous les cas d’utilisation

Non

CC-BR-00031

Un document clinique ne peut pas être créé avant le contexte qu’il décrit — p. ex. un document clinique lié à un épisode de service de soins de santé ne peut être créé avant le début de cet épisode.

Document clinique.Date et heure de validité du document clinique
Document clinique -> Épisode de service de soins de santé.Date et heure de début de l’épisode
XOR
Document clinique -> Information clinique déclarée.Date et heure de l’information clinique déclarée
XOR
Document clinique -> Consultation — patient.Date et heure de début de la consultation — patient
XOR
Document clinique -> Observation -> Date et heure de l’observation
XOR
Document clinique -> Élément de l’observation -> Observation -> Date et heure de l’observation

Tous les cas d’utilisation

Non

CC-BR-00032

Le type de note, s’il est indiqué, doit préciser le contexte de la note.

Note clinique et documentation.Code du type de note

Tous les cas d’utilisation

Non

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