Géographie
| Numéro de la règle | Description de la règle | Mise en correspondance avec le modèle de données sémantiques commun | Cas d’utilisation concernés | Dans l’EDBIC? |
| CC-BR-00054 | La date de création du code postal canadien doit être antérieure à sa date de retrait. | Code postal canadien.Date de création du code postal canadien Code postal canadien.Date de retrait du code postal canadien |
Tous les flux de base | Non |
| CC-BR-00055 | La date d’entrée en vigueur des données géographiques doit être antérieure à la date de retrait de la région de tri d’acheminement (RTA) pour une RTA. | RTA de la province ou du territoire.Date d’entrée en vigueur des données géographiques Région de tri d’acheminement de la province ou du territoire.Date de retrait de la RTA |
Tous les flux de base | Non |
| CC-BR-00056 | Un nom anglais ou français (ou les 2) doit être précisé pour les entités géographiques suivantes : pays, région géographique du Canada, province ou territoire, région et sous-région sanitaires, et genre de la Classification des secteurs statistiques. | Pays.Nom anglais du pays Pays. Nom français du pays Région géographique du Canada.Nom anglais de la région géographique du Canada Région géographique du Canada.Nom français de la région géographique du Canada Province ou territoire du Canada.Nom anglais de la province ou du territoire du Canada Province ou territoire du Canada.Nom français de la province ou du territoire du Canada Région sanitaire de la province ou du territoire.Nom anglais de la région sanitaire Région sanitaire de la province ou du territoire.Nom français de la région sanitaire Sous-région sanitaire.Nom anglais de la sous-région sanitaire Sous-région sanitaire.Nom français de la sous-région sanitaire Genre de la Classification des secteurs statistiques.Nom anglais du genre de la Classification des secteurs statistiques Genre de la Classification des secteurs statistiques.Nom français du genre de la Classification des secteurs statistiques |
Tous les flux de base | Non |
| CC-BR-00057 | Un secteur de recensement peut appartenir soit à une région métropolitaine de recensement, soit à une agglomération de recensement (mais pas aux 2). | Secteur de recensement -> Région métropolitaine de recensement Secteur de recensement -> Agglomération de recensement |
Tous les flux de base | Non |
| CC-BR-00058 | Les données géographiques peuvent être dérivées de couplages avec des codes postaux, conformément au Fichier de conversion des codes postaux (FCCP). | Code postal canadien | Tous les flux de base | Non |
| CC-BR-00059 | Les données géographiques peuvent être dérivées de couplages avec des codes postaux, conformément au Fichier de conversion des codes postaux (FCCP). | Code postal canadien.Date de création du code postal canadien Code postal canadien.Date de retrait du code postal canadien Genre de la Classification des secteurs statistiques.Date d’entrée en vigueur des données géographiques Région économique de la province ou du territoire.Date d’entrée en vigueur des données géographiques Division recensement de la province ou du territoire.Date d’entrée en vigueur des données géographiques Circonscription fédérale de la province ou du territoire.Date d’entrée en vigueur des données géographiques Région agricole de recensement de la province ou du territoire.Date d’entrée en vigueur des données géographiques Région sanitaire de la province ou du territoire.Date d’entrée en vigueur des données géographiques Genre de la Classification des secteurs statistiques de la subdivision de recensement.Date d’entrée en vigueur des données géographiques Région économique de la subdivision de recensement.Date d’entrée en vigueur des données géographiques Subdivision de recensement unifiée.Date d’entrée en vigueur des données géographiques Secteur de recensement.Date d’entrée en vigueur des données géographiques Sous-région de la région sanitaire.Date d’entrée en vigueur des données géographiques Région métropolitaine de la subdivision de recensement.Date d’entrée en vigueur des données géographiques Région métropolitaine de recensement.Date d’entrée en vigueur des données géographiques Agglomération de recensement.Date d’entrée en vigueur des données géographiques Sous-région sanitaire.Date d’entrée en vigueur des données géographiques Subdivision de recensement.Date d’entrée en vigueur des données géographiques Agglomération de subdivision de recensement.Date d’entrée en vigueur des données géographiques Aire de diffusion de la région sanitaire.Date d’entrée en vigueur des données géographiques Aire de diffusion de la sous-région sanitaire.Date d’entrée en vigueur des données géographiques Aire de diffusion.Date d’entrée en vigueur des données géographiques Îlot de diffusion.Date d’entrée en vigueur des données géographiques |
Tous les flux de base | Non |
| CC-BR-00060 | Les collectivités autochtones doivent être représentées dans les données géographiques. | Subdivision de recensement.Code du type de subdivision de recensement | Tous les flux de base | Non |
| CC-BR-00061 | Les collectivités autochtones vivant dans les réserves doivent être représentées dans les données géographiques à l’aide du code postal. | Code postal canadien Subdivision de recensement.Code de la subdivision de recensement |
Tous les flux de base | Non |
| CC-BR-00062 | Les adresses en texte libre doivent être autorisées pour les adresses qui ne respectent pas le format nord-américain (numéro municipal, suffixe, nom de rue, type, etc.). | Adresse.Texte d’information additionnelle sur l’adresse Adresse.Adresse2 |
Tous les flux de base | Non |
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Comment citer ce contenu:
Institut canadien d’information sur la santé. Géographie. Consulté le 02 novembre 2026.
