Dispositifs médicaux
| Numéro de la règle | Description de la règle | Mise en correspondance avec le modèle de données sémantiques commun | Cas d’utilisation concernés | Dans l’EDBIC? |
| CC-BR-00106 | Les données d’identification des dispositifs médicaux (numéro d’identification, numéro de lot, fabricant, numéro de série) « doivent » être consignées. | Sans objet | Tous les cas d’utilisation des dispositifs médicaux | Non |
| CC-BR-00107 | Tout dispositif médical utilisé doit être associé au client, à la consultation et à l’intervention correspondante. | Sans objet | Tous les cas d’utilisation des dispositifs médicaux | Non |
| CC-BR-00108 | Les données d’identification des dispositifs doivent inclure, au minimum, le nom ou le type du dispositif, le nom du fabricant, le numéro de lot, la date d’expiration ainsi que le numéro IUD, le numéro de série ou le numéro de modèle, s’ils sont disponibles. | Sans objet | Tous les cas d’utilisation des dispositifs médicaux | Non |
| CC-BR-00109 | Si les identificateurs de dispositifs font l’objet d’un balayage, la valeur balayée doit être stockée avec la fiche du dispositif, et la méthode de saisie doit être conservée (là où c’est pris en charge). | Sans objet | Tous les cas d’utilisation des dispositifs médicaux | Non |
| CC-BR-00110 | La date limite prévue de remplacement/retrait doit être consignée séparément de la date d’expiration du dispositif indiquée par le fabricant. | Sans objet | Tous les cas d’utilisation des dispositifs médicaux | Non |
| CC-BR-00111 | Le type d’entrée est obligatoire si les champs « Lisible par machine » ou « Lisible par l’humain » sont remplis. | Code du type d’entrée de l’IUD pour les dispositifs réglementaires | Tous les cas d’utilisation de base | Non |
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Comment citer ce contenu:
Institut canadien d’information sur la santé. Dispositifs médicaux. Consulté le 02 novembre 2026.
